Les procès verbaux et délibérations du dernier Conseil d'Administration Paritaire (CAP) UNIFAF. Nouveaux RI et Statuts

 

Les procès verbaux et délibérations du dernier Conseil d'Administration Paritaire (CAP) UNIFAF.

 

Les informations du dernier Conseil d’Administration du 24 février 2017

 

Un CAP Extraordinaire a eu lieu le 2 février 2017 à UNIFAF, retrouvez les délibérations de ce conseil d'administration paritaire et notamment les modalités transitoires de fonctionnement des instances.

 

Le Conseil d’Administration Paritaire du 15 décembre 2016 a approuvé en séance de nouvelles dispositions statutaires.

 

CAP UNIFAF du 15 décembre 2016, plusieurs documents ont été validés et signés en séance soit : le PV n° 87.16 CAP du 3/11/16, délibérations n° 420.16 « Budget 2017 – mesure transitoire » et n° 421.16 « Modifications des statuts et du RI ».

 

Plusieurs délibérations ont été signées en séance du CAP du 3 novembre 2016, elles concernent notamment : les dotations FMB plan conventionnel, plan légal , professionnalisation, CPF, CIF CDD ; la gestion des enveloppes trimestrielles pour les CIF CDI ; les fonds de la professionnalisations ; ESAT P...

 

Les délibérations et le procès-verbal signés en séance du CAP du 21 septembre 2016.

 

Points d'information du 29 juin 2016 du Conseil d'Administration Paritaire UNIFAF

 

Délibérations et PV du CAP du 13 avril 2016