Etude de l'ANESM sur la participation des usagers

Menée auprès de 33 structures, l'étude de l'ANESM sur la participation des usagers avait deux objectifs :

  • dresser un état des lieux sur la mise en place des modalités de participation au fonctionnement des ESSMS ;
  • identifier les points positifs et les axes d'amélioration des différentes formes de participation mises en place.

Sont abordées les questions suivantes :

  • Quelles sont les pratiques mises en place pour favoriser la participation des usagers ?
  • Comment fonctionnent les CVS ?
  • Dans les établissements n’ayant pas l’obligation légale de mettre en place un CVS, quelles sont les instances de participation créées ?
  • Quels sont les facteurs de réussite, mais aussi les freins à une plus grande participation des usagers ?
  • Comment une même loi et un même décret d’application sont-ils mis en place dans des structures aussi diverses et accueillant des publics différents ?
  • Comment tous les acteurs, que ce soient les personnels de direction, les professionnels, les usagers, les familles, vivent-ils la participation au quotidien ?

L'ANESM identifie et détaille dans son rapport 6 points clefs :

  1. Le sens à donner à la participation ;
  2. La place des usagers ;
  3. La place des professionnels ;
  4. L'adaptation au public accompagné ;
  5. La temporalité et le rythme de la participation ;
  6. Les effets de la participation.

Pour plus de détails sur cette étude, nous vous invitons à consulter le rapport d'étude ou la synthèse de ce rapport. Vous pouvez également consulter la présentation de l'ANESM sur cette étude lors de la Commission Etablissements et Services Médico-sociaux de la CNSA du 9 avril 2014 jointe à cet article.