Mise ligne sur le site internet de la CNAMTS www.ameli.fr de la version 395 de la base LPP

Cette nouvelle version intègre : 

  • L'arrêté du 6 novembre 2015 portant inscription du stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » VISIONIST de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 10/11/2015 T11).
  • L'arrêté du 6 novembre 2015 portant renouvellement d'inscription de NEOCATE et NEOCATE ADVANCE, modification des conditions d'inscription de NEOCATE ADVANCE et inscription de NEOCATE ACTIVE et de KETOCAL de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 10/11/2015 T14).

          => Nous avons été alerté par le Ministère concernant les tarifs erronés publiés au JO du 10/11 T123 => La mise à jour de la LPPR a donc été effectuée avec les tarifs corrigés.

  • L'arrêté du 6 novembre 2015 portant radiation des stimulateurs KINETRA et SOLETRA et de leurs télécommandes, renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des systèmes de stimulation cérébrale profonde ACTIVA SC et ACTIVA PC et renouvellement du système de stimulation cérébrale profonde ACTIVA RC de la société MEDTRONIC France SAS sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 10/11/2015 T15).
  • L'arrêté du 6 novembre 2015 portant inscription du système implantable rechargeable de neurostimulation médullaire PRECISION SPECTRA et des sondes COVEREDGE de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 10/11/2015 T17).
  • L'arrêté du 6 novembre 2015 portant renouvellement d'inscription et modifications des conditions d'inscription des neurostimulateurs médullaires PRIMEADVANCED et PRIMEADVANCED SURESCAN MRI de la société MEDTRONIC au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 10/11/2015 T18).
  • L'arrêté du 6 novembre 2015 portant radiation de produit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 10/11/2015 T19).
  • L'arrêté du 6 novembre 2015 relatif à l'ajout des références des défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre IPERIA 7 VR-T et double chambre IPERIA 7 DR-T associés au système de télésurveillance HOME MONITORING de la société BIOTRONIK France inscrits au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 10/11/2015 T21).
  • L'arrêté du 5 novembre 2015 portant inscription des sondes autolubrifiées compactes pour sondage vésical intermittent SPEEDICATH COMPACT des laboratoires COLOPLAST au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 13/11/2015 T35).
  • L'arrêté du 5 novembre 2015 portant inscription des endoprothèses coronaires (stents) enrobées d'everolimus XIENCE ALPINE de la société ABBOTT France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 13/11/2015 T36).
  • L'arrêté du 5 novembre 2015 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY, portant inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus RESOLUTE ONYX et radiation des endoprothèses coronaires (stents) enrobées de zotarolimus ENDEAVOR et ENDEAVOR SPRINT de la société MEDTRONIC France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 13/11/2015 T39).

La base est actualisée au Journal Officiel du 13/11/2015.

Le chemin d'accès est le suivant : dans l'espace "Professionnel de santé", puis "Fournisseur de biens médicaux", sélectionner l'onglet "Exercer au quotidien", puis "Codage produits et prestations LPP", puis "la Liste des produits et prestations" et enfin "consulter la base de données L.P.P.". Vous avez ici la possibilité de faire une recherche par code, par chapitre ou par mot-clé de la désignation, grâce à la colonne située à gauche de l'écran, au-dessus de la mention : MAJ : 19/11/2015 - version : 395).