Campagne Retraitement comptable (RTC) 2015

Tous les documents de campagne RTC 2015 sont disponibles sur le site de l'ATIH :

modèle 2015 du retraitement comptable pour les établissements de santé ex-DG ou sous DAF (arrêté du 2 mai);
- note synthétique sur les nouveautés 2015;
- plan comptable du RTC mis à jour en février 2016;
- arbre analytique commun ENC-RTC, mis à jour en mars 2016;
- les indices de coût relatif de la CCAM descriptive à usage PMSI 2016;
- une fiche pratique de remplissage sur la section RCRA, pour les établissements ayant des budgets annexes;
- un document de synthèse des résultats du questionnaire RTC 2014.

Concernant les nouveautés de la campagne RTC 2015, outre les évolutions d'ARCAnH et du classeur de saisie, il faut noter plus particulièrement pour la campagne 2015 la fiabilisation des données RTC par le lancement sur la plateforme e-RTC detableaux de contrôle, qui permettront à l'établissement de tester la cohérence d'ensemble des données saisies ant envoi à l'ARS. Ces tableaux seront générés automatiquement lors du dépôt du RTC et feront intervenir des comparaisons avec d'autres sources de données et les données RTC 2014.
L'objectif à terme est de mesurer la qualité des données à l'aide de scores notamment.

Les principaux résultats de l'enquête lancée par l'ATIH sur le questionnaire RTC 2014 sont les suivants:

- 549 répondants sur 1405 établissements, soit 39% de participation. Le taux de participation des ESPIC est de 14%.
- 63% des établissements utilisent le découpage en SA utilisé dans la comptabilité interne et 37,5% des établissements déclarent ne pas avoir de comptabilité analytique. Pour les ESPIC, ces proportions sont respectivement de 69,5% et 16,9%.
- 86% des répondants déclarent ne pas avoir de difficultés à décompter les journées d'hospitalisations - 81,4% concernant les seuls ESPIC.
- 95% des établissements se déclarent intéressés par la possibilité de comparer leurs coûts d'UO avec ceux d'autres établissements, et notamment s'il y a une catégorisation selon la taille, le nombre de lits, la région, le case-mix.

Cette enquêtre sera reconduite sur le questionnaire 2015.