Nos articles

 

La Maison des sciences de l’homme en Bretagne organise une journée d’étude le 7 novembre 2018 sur l’accompagnement par les pairs : "Une approche transversale aux champs de la santé, de la santé mentale et du handicap "

 

Depuis le 15 juin dernier, la Fondation Wavestone a relancé un appel à projets pour sélectionner des projets associatifs en faveur de l’enfance défavorisée. Les associations qui ont besoin d’un coup de pouce pour développer leurs projets ont jusqu’au 15 septembre pour déposer leur dossier.

 

Rapporté par M. Antoine DULIN, le CESE a adopté son avis le 13 juin dernier sur la prévention des ruptures dans les parcours en protection de l'enfance.

 

La collecte des données sur la plateforme TDB s’est achevée le 1er juin dernier. L’ANAP propose un premier bilan.

 

Rappel à l’attention des organismes gestionnaires d’ESMS accueillant des personnes âgées ou des personnes handicapées, inclus dans le périmètre d’un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens.

 

L’arrêté du 13 juin 2018 fixe pour l’année 2018 les dotations régionales limitatives de dépenses médico-sociales des structures accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques.

 

L’arrêté du 7 juin 2018, paru au Journal Officiel du 12 juin 2018, fixe les tarifs plafonds 2018 applicables aux établissements et services d’aide par le travail pour 2018.

 

L’arrêté du 30 mai 2018, paru au Journal Officiel du 2 juin 2018, fixe les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) pour l’exercice 2018.

 

La transposition de la directive européenne n°2013/11/UE du 21 mai 2013 relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation est venue encadrer le dispositif de médiation à la consommation (articles L.611 à L.616 et R.612 à R.616 du Code de la consommation) dont la mise en application e...

 

Un arrêté daté du 12 juin 2018, fixe pour l’année 2018 le taux de revalorisation annuelle ainsi que les valeurs du point des forfaits soins applicables en établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).