Guide ministériel rassemblant la réglementation et les normes de construction et de fonctionnement technique des établissements de santé

La Direction de l'Hospitalistion des Soins (DHOS) propose un guide reprenant l'ensemble de la réglementation et des normes de construction et de fonctionnement technique des établissements de santé.

Cet ouvrage, dont la première édition remonte à octobre 2005, vient d'être actualisé et s'adresse notamment à l'ensemble des établissements, engagés dans des opérations d'investissement.

L'intérêt de cette compilation est de retrouver sur un seul support l'ensemble des références juridiques opposables et des recommandations existantes résultants des plans d'investissements successifs menés ces dernières années : Plan hôpital 2007, Plan de santé mentale, Plan hôpital 2012.

Outre une partie préalable relative au régime des autorisations, ce document comporte cinq chapitres:

- la construction, qui donne toute la réglementation relative aux opérations de construction et de maintenance (urbanisme, maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'oeuvre...)

- l'environnement et les sujets relatifs aux risques environnementaux

- le plateau médico-technique et l'équipement détaillés en secteurs d'activités

- les services logistiques, avec d'une part la logistique médicale et d'autre part celle hôtelière, dont la gestion des déchets hospitalier

- les activités biomédicales, la sécurité des installations techniques et la gestion des risques


Les références des textes codifiés, ainsi que celles des guides de bonnes pratiques, ont été mises à jour et peuvent être accessibles par des liens hypertextes.

Vous pouvez retrouver ce guide en cliquant ici