Les conditions de mise en œuvre de la télémédecine en unité de dialyse médicalisée

Suite à la promulgation de la Loi HPST et de son article 78 relatif à l’activité de télémédecine, et avant la parution du décret d’application, la DHOS a demandé à la HAS d’étudier la place de la télémédecine dans l’organisation des soins des patients traités par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée (UDM). Dans le cadre de cette évaluation, la HAS a émis des recommandations sur la mise en œuvre de la télémédecine afin d’assurer la qualité et la sécurité de la prise en charge des patients.

Pour les besoins de l’évaluation, la HAS a réalisé un état des lieux de l’offre de soins en UDM. Certains freins au développement des UDM ont pu être constatés (réglementation sur les conditions de mise en œuvre, T2A contre incitative, problème de démographie des médecins néphrologues…). A cela s’est ajouté le fait que 80% des UDM sont adossées à un centre d’hémodialyse. Cette analyse de la situation montre l’importance que pourrait jouer la télémédecine dans l’offre de proximité et la continuité médicale de la prise en charge.

Voici, synthétiquement, les sujets sur lesquels des recommandations ont été émises:

1. Le modèle organisationnel correspondant au fonctionnement d’une UDM par télémédecine ;
2. Les conditions relatives à l’implantation et à l’environnement d’une UDM qui fonctionne par télémédecine ;
3. Les conditions techniques de fonctionnement que doivent respecter les établissements de santé autorisés pour le fonctionnement d’une UDM par télémédecine ;
4. L’organisation des soins par télémédecine en UDM (conditions nécessaires à la télésurveillance, à la téléconsultation, à la télé-dialyse) et la coopération entre les professionnels de santé ;
5. Les facteurs techniques à mettre en œuvre pour le fonctionnement d’une UDM par télémédecine ;
6. Cadre réglementaire, juridique et aspects déontologiques relatifs au fonctionnement d’une UDM par télémédecine ;
7. Conditions de financement de la télémédecine en UDM ;
8. Cadre global pour l’évaluation de la mise en œuvre de la télémédecine en UDM ;

Ces recommandation ont vocation, à terme, à élargir leur champ de développement aux autres modalités de traitement et aux autres modalités de prise en charge de l’IRCT (dans les EHPAD par exemple).


La HAS met à votre disposition deux documents :

- Un argumentaire ;
- Une version synthétique de cet argumentaire.