COPIL SROS-PRS IDF du 10 mai 2012

Ordre du jour :  PSRS et volet hospitalier / Imagerie / Chirurgie / Réanimation-soins intensifs et surveillance continue / Réorganisation de l’AP-HP

Calendrier:  Fin juin-début juillet : Organisation de réunions départementales visant à présenter à tous les établissements sanitaires les déclinaisons territoriales du SROS.


I- Volet Imagerie du SROS PRS

Jean-Bernard Tallon, chef de projet du volet imagerie à réalisé une synthèse des présentations diffusées au groupe de travail. Il annonce la création de 5 sous groupes :

  • Pédiatrie
  • Radiologie interventionnelle
  • Médecine nucléaire
  • Téléradiologie et PDSE
  • Plateaux techniques partagés et projet professionnel commun

De novembre 2011 à Mars 2012, les responsables du volet ont présenter les orientations du SROS aux Délégations territoriales pour réaliser un état des lieux de l’offre d’EML et des coopérations par département, et pour déterminer les besoins quantitatifs territoriaux en EML. Les fédérations n’ont pas été associées à ce travail, ni informées des conclusions des échanges avec les Délégations territoriales.

Il ressort néanmoins des travaux menés par le groupe imagerie :

  • que les besoins en imagerie en coupe morphologique et fonctionnelle sont en augmentation
  • la nécessité de substituer l’IRM à l’imagerie par TDM et conventionnelle pour diminuer l’exposition aux rayonnements ionisants
  • que l’offre d’imagerie de proximité doit être complétée, dans un contexte financier et démographique défavorable. 
  • la nécessité d’améliorer l’accessibilité financière à l’imagerie.

Les enjeux identifiés sont : 

  • Accompagner les progrès médical et technologique en imagerie radiologique et nucléaire 
  • Anticiper la baisse prévisible de la démographie médicale radiologique et nucléaire
  • Promouvoir la coopération entre professionnels (PT partagés privé-public). Sont particulièrement visés les appareils dédiés, et les partenariats entre les médecins nucléires et radiologues sur les TEP-IRM
  • Corriger les déserts médicaux
  • S’adapter aux difficultés d’investissement des hôpitaux, notamment publics.

Anne-Marie Armanteras de Saxcé demande à l’ARS de préciser le calendrier d’augmentation des implantations d’EML. Gilles Echardour expose les craintes de l’ARS d’intégrer dans le SROS un trop grand nombre d’autorisations afin d’éviter que l’ensemble des nouveaux appareils soient attribués dès 2013, sans laisser par la suite de marge de manœuvre. Il précise que le volet sera publié fin 2012 et les premières fenêtres de dépôt devraient être ouvertes en mai 2013.

Les fédérations ont toutes souhaité que l’ARS ouvre par anticipation les implantations d’EML pour répondre rapidement aux besoins de la population. Jean-Pierre Burnier, représentant la FHF, alerte l’ARS sur l’urgence pour les Etablissements public d’augmenter le nombre d’appareil pour préserver l’activité MCO des structures.

II- Présentation des implications de la réorganisation de l’AP-HP sur le SROS.

La réorganisation de l’AP-HP en groupe hospitalier a une incidence considérable sur l’organisation de l’offre de soins en ile de France. L’ensemble des sites de l’AP-HP sont regroupés au sein de 12 GH. Chaque GH dispose d’un socle commun de compétence sanitaire, avec une gradation des soins dans chaque GHU. Chaque site du groupement tend à se spécialiser sur une activité. A titre d’illustration, pour le GH Saint Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, l’activité de SSR sera concentrée sur le site du nouveaux Rothschild. Cette concentration d’activité sur une implantation unique aura une conséquence directe sur les établissements hors AP-HP du territoire.

Par ailleurs, l’AP-HP précise ses axes de développement prioritaire : 

  • SAU et Aval
  • Filière gériatrique
  • Cancérologie
  • Pédiatrie
  • Biologie et Imagerie

 

III- Chirurgie

Un premier constat permet de mettre en évidence le maintien de la demande globale, mais identifie une grande variation de la demande selon les spécialités chirurgicales.

L’agence reconnait que certaines autorisations sont menacées, plus particulièrement pour les établissements de périphérie et les structures n’atteignant pas le seuil des 1500 séjours chirurgicaux. L’hypothèse du maintien de l’activité chirurgicale en support de l’activité gynécologique pourrait être remise en cause dès lors que l’activité chirurgicale est insuffisante.

En totalité, 20 à 50 sites de chirurgie seront supprimés dans le cadre du SROS. Le rythme reste à déterminer. Les indicateurs permettant d’identifier les sites concernés restent à définir, mais ils devraient intégrer : 

  • Le faible volume d’activité
  • Le vieillissement du personnel
  • L’instabilité des équipes médicales

Par ailleurs, La ventilation des autorisations de chirurgie pédiatrique au sein de la région sera nécessaire pour compenser les inégalités territoriales. Certains départements comme le Val de Marne dispose de 4 autorisations de chirurgie pédiatrique, quand d’autres n’en n’ont pas.

Au terme du SROS le taux de chirurgie réalisé en ambulatoire devra atteindre 50% des séjours chirurgicaux.


IV- Réanimation

L’objectif prioritaire du SROS est de fluidifier le parcours du patient de la réanimation au SSR.

Par ailleurs, l’ARS souhaite faire évoluer l’offre de réanimation en augmentant ou en arrêtant l’activité des réanimations de 6 lits.

Un effort continu de communication est à faire sur le prélèvement d’organes

V- Articulation entre le PSRS et le volet hospitalier

François Crémieux a présenté aux fédérations les leviers permettant de mettre en œuvres les objectifs du PSRS au sein du SROS.

8 principes ont été définis et pour chacun d’entre eux, les leviers et les contraintes à leur mise en œuvre ont été identifiés. Faute de temps, seuls 3 objectifs ont été présentés, sans qu’ils aient été discutés : Mobilisation des acteurs pour réduire les inégalités, subordonner (réellement) l’offre aux besoins ; assurer à chaque francilien un parcours de santé lisible, accessible et sécurisé.