Liste des Comptes du Plan Comptable des ESSMS Privés

LISTE DES COMPTES DU PLAN COMPTABLE DES ESSMS PRIVÉS
Modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financières d’un établissement social ou médico-social avec annotation et compléments

Sous la direction de Jean-Marc LEROUX
2016 72 pages 16 e édition mise à jour 2016
Prix : 20 €

Cette 15e édition du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics est mise à jour 2016. Elle a été publiée par l’arrêté du 16 décembre 2015 (JO du 24 décembre 2015). Les modifications intervenues par rapport à la nomenclature précédente figurent page 7 et 8 du fascicule.

La nouvelle édition du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics poursuit les mises à jour dans le souci d’harmoniser progressivement les nomenclatures applicables aux établissements publics et privés relevant de l’instruction M22.

Les comptes spécifiques à certaines activités ou catégories d’établissements font l’objet d’une identification particulière : les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) aux bases de tarification précises, les établissements spécialisés d’aide par le travail (ESAT), par exemple.

 On trouvera dans la deuxième partie du fascicule les principaux modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers adaptés à un établissement ou service social ou médico-social. Pour en faciliter la consultation et la compréhension, des annotations et commentaires pratiques actualisés complètent certains documents.

 La nomenclature des comptes, les cadres et documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers accompagnent et traduisent les évolutions liées aux modes de tarification, de gouvernance et de pilotage du secteur.

 L’ouvrage comprend deux parties : 

• Liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux privés.
• Modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers d’un établissement privé social ou médico-social : documents comptables, cadre normalisé du budget, documents financiers.

 Editeur : Presses de l’Ecole Nationale de Santé Publique
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