Liste des Comptes du Plan Comptable des Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux Privés

 

LISTE DES COMPTES DU PLAN COMPTABLE DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX
ET MÉDICO-SOCIAUX PRIVÉS
Modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financières d’un établissement social ou médico-social avec annotation et compléments

 

Sous la direction de Jean-Marc LEROUX
2015 72 pages 15e édition mise à jour 2015
Prix : 20 €

 Cette 15e édition du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics est mise à jour 2015. Elle a été publiée par l’arrêté du 11 décembre 2014 (JO du 30 décembre 2014). Les modifications intervenues par rapport à la nomenclature précédente figurent page 7 et 8 du fascicule.

Les mises à jour intervenues au cours de ces deux dernières années ont modifié en profondeur les comptes relatifs aux produits de tarification. La nomenclature des comptes se présente sous la forme d’une seule et même liste développée de comptes et elle est applicable depuis i l’instruction M22 de 2008 à tous les établissements et services privés sociaux et médico-sociaux et aux fondations et associations gestionnaires.

Les comptes spécifiques à certaines activités ou catégories d’établissements font l’objet d’une identification particulière : les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) aux bases de tarification précises, les établissements spécialisés d’aide par le travail (ESAT), par exemple.

 On trouvera dans la deuxième partie du fascicule les principaux modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers adaptés à un établissement ou service social ou médico-social. Pour en faciliter la consultation et la compréhension, des annotations et commentaires pratiques actualisés complètent certains documents.

 La nomenclature des comptes, les cadres et documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers accompagnent et traduisent les évolutions liées aux modes de tarification, de gouvernance et de pilotage du secteur.

 L’ouvrage comprend deux parties : 

• Liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux privés.
• Modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers d’un établissement privé social ou médico-social : documents comptables, cadre normalisé du budget, documents financiers.

 Editeur : Presses de l’Ecole Nationale de Santé Publique 
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