Liste des Comptes du Plan Comptable des Établissements et Services Sociaux Publics

 

 

LISTE DES COMPTES DU PLAN COMPTABLE DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX PUBLICS
Modèles de documents de synthèse comptable, budgétaire et financière d’un établissement social ou médico-social avec annotation et compléments

 

Sous la direction de Jean-Marc LEROUX
2016 72 pages 16e édition mise à jour 2016
Prix : 20 €

 

Cette nouvelle édition du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics est mise à jour au 1er janvier 2015. La liste des comptes présentée dans ce fascicule est conforme à l'arrêté du 22 décembre 2015 (JO du 31 décembre 2015). Toutes les modifications intervenues par rapport à la nomenclature précédente figurent pages 11 du fascicule.

 La nouvelle édition du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics poursuit les mises à jour dans le souci d’harmoniser progressivement les nomenclatures applicables aux établissements publics et privés relevant de l’instruction M22.

 Les comptes spécifiques à certaines activités ou catégories d’établissements font l’objet d’une identification particulière :

  • Les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) aux règles de tarification différentes.
  • Les établissements spécialisés d’aide par le travail (ESAT) pour les activités de production et de commercialisation.

 On trouvera dans la deuxième partie du fascicule les principaux modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers adaptés à un établissement ou service social ou médico-social. Pour en faciliter la consultation et la compréhension, des annotations et commentaires pratiques actualisés, complètent certains documents.

 La nomenclature des comptes, les cadres et documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers accompagnent et traduisent les évolutions liées aux modes de tarification, de gouvernance et de pilotage du secteur.

 L’ouvrage comprend deux parties : 

• Liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics.
• Modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers d’un établissement public social ou médico-social : documents comptables, cadre normalisé du budget, documents financiers.

Editeur : Presses de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP)
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