Liste des Comptes du Plan Comptable des Etablissements et Services Sociaux Publics

LISTE DES COMPTES DU PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX PUBLICS

Sous la direction de Jean-Marc LEROUX

2008 56 pages 8e édition
Prix :
18 €

Cette nouvelle édition reprend la liste des comptes de l’instruction M22 présentée dans l’arrêté 10 décembre 2007. Cette nomenclature est applicable à tous les établissements ou services sociaux et médico-sociaux publics communaux, intercommunaux, départementaux et interdépartementaux. L’arrêté du 10 décembre 2007 présente deux listes de comptes. La principale (annexe 1) est applicable à tous les établissements publics sociaux et médico-sociaux. La seconde (annexe 2) s’applique aux établissements dont la capacité ne dépasse pas 100 lits ou places

La première partie donne la liste des comptes par classe : comptes de capitaux, comptes d’immobilisations, comptes de stocks et en-cours, comptes de tiers, comptes financiers, comptes de charges et comptes de produits.

La seconde partie propose les principaux modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers adaptés à un établissement public social ou médico-social. Les documents ont parfois des annotations et apports supplémentaires afin d’en faciliter la compréhension.

L’ouvrage comprend deux parties :
• Liste des compte du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics.
• 13 modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers d’un établissement public social ou médico-social : documents comptables, cadre normalisé du budget, documents financiers.

Editeur : Editions Ecole Nationale de Santé Publique
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35043 RENNES Cedex
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