Menée auprès de 33 structures, l'étude de l'ANESM sur la participation des usagers avait deux objectifs :

• dresser un état des lieux sur la mise en place des modalités de participation au fonctionnement des ESSMS ;
• identifier les points positifs et les axes d'amélioration des différentes formes de participation mises en place.

Sont abordées les questions suivantes :

• Quelles sont les pratiques mises en place pour favoriser la participation des usagers ?
• Comment fonctionnent les CVS ?
• Dans les établissements n’ayant pas l’obligation légale de mettre en place un CVS, quelles sont les instances de participation créées ?
• Quels sont les facteurs de réussite, mais aussi les freins à une plus grande participation des usagers ?
• Comment une même loi et un même décret d’application sont-ils mis en place dans des structures aussi diverses et accueillant des publics différents ?
• Comment tous les acteurs, que ce soient les personnels de direction, les professionnels, les usagers, les familles, vivent-ils la participation au quotidien ?

L'ANESM identifie et détaille dans son rapport 6 points clefs :

1. Le sens à donner à la participation ;
2. La place des usagers ;
3. La place des professionnels ;
4. L'adaptation au public accompagné ;
5. La temporalité et le rythme de la participation ;
6. Les effets de la participation.

Pour plus de détails sur cette étude, nous vous invitons à consulter le rapport d'étude ou la synthèse de ce rapport. Vous pouvez également consulter la présentation de l'ANESM sur cette étude lors de la Commission Etablissements et Services Médico-sociaux de la CNSA du 9 avril 2014 jointe à cet article.