[ARS] Lancement campagne CPOM 2025-2029 ARS
Nous avons le plaisir de vous informer du lancement par l’ARS Occitanie de la campagne de contractualisation 2025-2029, auprès des établissements de santé de la région.
S’il s’agit toujours de faire du CPOM un outil de transformation de l’offre de soins, cette nouvelle campagne se veut résolument tournée vers un objectif de simplification et l’enjeu de déclinaison des grandes priorités du Projet régional de santé 2023-2028.
Pour cela, l’ensemble de la démarche sera entièrement dématérialisée sur la plateforme e-CARS.
Ce premier message vous invite à signer les premiers documents structurants du CPOM à savoir :
- le socle du contrat ;
- l’annexe financière ;
- et, pour les établissements concernés, l’annexe USLD.
Vous recevrez prochainement un courriel vous invitant à signer électroniquement le socle contractuel, l'annexe financière et l'annexe USLD via DocuSign.
Précision : Vous n’aurez pas encore de visibilité de ces documents pour l’instant sous e-CARS.
Dans un second temps, les autres annexes fixant notamment les objectifs stratégiques à atteindre, les reconnaissances contractuelles et la permanence des soins feront l’objet d’une prochaine communication et d’un appui méthodologique de la part de l’ARS.
Calendrier et date limite :
La date limite pour finaliser les signatures électroniques des premiers documents est fixée au vendredi 15 novembre 2024.
Nous vous recommandons de préparer les éléments nécessaires à temps pour respecter cette échéance.
Documents à votre disposition :
Vous trouverez ci-joint les premiers documents nécessaires pour cette campagne, incluant :
- Guide de la campagne CPOM
- Guide d’utilisation de la plateforme e-CARS
- Guide de signature électronique
Assistance et support :
Si vous rencontrez des difficultés techniques ou avez des questions relatives à la plateforme e-CARS, à la procédure de signature ou au contenu des annexes, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
lilian.begue@ars.sante.fr Gestionnaire contractualisation CPOM 2019-2023 et GHT & Référent régional e-CARS Occitanie
noemie.causse@ars.sante.fr Référente appui à la contractualisation, PUI et biologie
diane.bouasla@ars.sante.fr Responsable Adjointe Unité Offre de Soins & Responsable service contractualisation
