Autorisation en traitement du cancer - Impact des nouveaux seuils

Nous revenons vers vous dans le cadre de la réforme de l’autorisation en traitement du cancer.

Cette autorisation fait partie de celles qui connaissent une modification de leurs seuils d’activité minimale, ce qui requiert une vigilance particulière sur l’impact que ces derniers pourraient avoir sur le renouvellement de votre autorisation à partir du 1^er juin 2023.

Compte-tenu des forts enjeux sur la réforme de l’activité de traitement du cancer et des nombreux seuils redéfinis, nous vous transmettons plusieurs documents visant à vous apporter de la clarté sur ces évolutions :

• Un tableau qui récapitule les mentions, actes et les seuils correspondants (en pièce jointe n°1) ;
• Un tableau visant à analyser l’impact des nouveaux seuils (conservation/perte de l’autorisation), dans toutes les spécialités de cancérologie (en pièce jointe n°2).
• La synthèse des conditions d’implantation et techniques de fonctionnement de l’autorisation en traitement du cancer (en pièce jointe n°3) ;